Responsable de la publication

Sophie Kuoni
JAM Consulting
SARL au capital de 10 000€
RCS Chambéry 500 174 933 00019
Code NAF : 7022Z N° TVA : FR 92 500 174 933
Siège social : Parc d'Activités Côte Rousse 73000 CHAMBERY

 

Réalisation et Développement du site

GIMMICK BOX
Création de site internet à Annecy
SARL au capital de 8001 €
RCS Annecy 510 611 700 00012
Code NAF : 6209Z
N° TVA : FR 54 510 611 700
Siège social : 11 Route de la Salle - 74960 Cran-Gevrier

Hébergement

OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, sonores, vidéos, la structure et, plus généralement, le contenu du site sophiekuoni.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur
ceux-ci que d'un droit d'usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d'une page du site dans un cadre extérieur à sophiekuoni.com ou l'insertion d'une page appartenant à sophiekuoni.com dans la page d'un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de notre société et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu ou les logiciels téléchargés à partir de tout site Web lié à ce site.

Fenêtre de log